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Marques déposées par monsieur DUCOIN Jacques
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HENRI DE CONDÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HENRI DE CONDÉ
Monsieur DUCOIN Jacques

Numéro de dépôt :
1215669
Date de dépôt :
11/06/1982
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
11/06/1992

Présentation de la marque HENRI DE CONDÉ

Déposée le 11 juin 1982 par monsieur DUCOIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « HENRI DE CONDÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUCOIN Jacques domicilié(e) 11, rue CARNOT, Mareuil sur AY, 51160 AY. Monsieur Henri LEFEVRE , 5, quai des MOULINS, 77260 LA FERTE SOUS JOUARRE. - France.

La marque HENRI DE CONDÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HENRI DE CONDÉ est expirée depuis le 11 juin 1992.

DUCOIN Jacques a également déposé les autres marques suivantes : INTRAJET , CHAVAIGNES


Monsieur DUCOIN Jacques - 11, rue CARNOT, Mareuil sur AY, 51160 AY. Monsieur Henri LEFEVRE , 5, quai des MOULINS, 77260 LA FERTE SOUS JOUARRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Vins, Spiritueux et liqueurs.